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« L’archipel des droits culturels » – Venez expérimenter les droits culturels à travers une animation immersive

Atelier proposé par Bretagne Culture Diversité, la Chaire « Territoires et mutations de l’action publique de Sciences Po Rennes et le laboratoire LiRIS de l’université de Rennes 2 

La Fédération des Centres Sociaux et socioculturels a imaginé une animation immersive aux droits culturels, une façon attrayante d’aborder cette problématique à destination de personnes impliquées dans leur mise en œuvre. Les participant-e-s pourront découvrir comment mobiliser ces droits dans leurs pratiques professionnelles et/ou militantes. Cet outil-jeu permet de nourrir des temps de débats, de formation et de rencontres autour des questions d’identité, de coopération, d’éducation et de formation, d’information, de communication, de communauté, diversité et patrimoines. L’Archipel contient également un ensemble de ressources numériques qui permettront à chacun de poursuivre sa réflexion.

Atelier animé par Serge Chalony, délégué fédéral Morbihan, Fédération des centres sociaux et socioculturels

12 places maximum. Aucune connaissance des droits culturels n’est requise pour participer.

Bénévolat : les précautions à prendre pour éviter un redressement URSSAF

Atelier proposé par France Festivals et le SMA en partenariat avec le Collectif des festivals  

Selon l’étude SoFEST ! initié par France Festivals et l’ouvrage qui a suivi, « Festivals, territoire et société » d’Aurélien Djakouane et Emmanuel Négrier paru en 2021, les 7 300 festivals français recensés dans la Cartographie nationale, peuvent compter sur l’engagement d’au moins 160 000 bénévoles. Ce sont ainsi plus de 8 festivals sur 10 qui fonctionnent grâce au bénévolat sans lequel, la plupart de ces manifestations ne pourraient avoir lieu.

Si les bénévoles occupent une place centrale dans l’écosystème des festivals, le recours au bénévolat n’est pas sans risques, notamment vis-à-vis de l’URSSAF pour laquelle un bénévole peut cacher un salarié et une somme versée un salaire déguisé. Pour les festivals, souvent en équilibre précaire, ce risque de requalification en salariat représente une véritable épée de Damoclès.

Quelle est la définition du bénévolat ? Quel est l’état du droit en la matière ? Quelles règles les festivals doivent-ils respecter pour être à l’abri d’un redressement ? Comment se déroule un contrôle Urssaf ? Quels sont les recours des entreprises redressées ?

Autant de questions auxquelles cet atelier co organisé par France Festivals et le SMA, en partenariat avec le Collectif des festivals, se propose de répondre en alertant dans un premier temps sur les possibles difficultés et risques juridiques liés au bénévolat associatif et en définissant dans un second temps des critères permettant de caractériser une activité́ bénévole et d’exclure ainsi toute requalification en salariat.

Intervenant·es :

  • Émilie Le Thoër, avocate spécialisée dans les secteurs culturels et créatifs, https://www.lethoer-avocat.com/,
  • Lisa Bélangeon, coordinatrice générale du festival le Foin de la rue.

Animation : 

  • Laëtitia Coquelin, directrice adjointe du SMA.