Atelier proposé par France Festivals et le SMA en partenariat avec le Collectif des festivals
Selon l’étude SoFEST ! initié par France Festivals et l’ouvrage qui a suivi, « Festivals, territoire et société » d’Aurélien Djakouane et Emmanuel Négrier paru en 2021, les 7 300 festivals français recensés dans la Cartographie nationale, peuvent compter sur l’engagement d’au moins 160 000 bénévoles. Ce sont ainsi plus de 8 festivals sur 10 qui fonctionnent grâce au bénévolat sans lequel, la plupart de ces manifestations ne pourraient avoir lieu.
Si les bénévoles occupent une place centrale dans l’écosystème des festivals, le recours au bénévolat n’est pas sans risques, notamment vis-à-vis de l’URSSAF pour laquelle un bénévole peut cacher un salarié et une somme versée un salaire déguisé. Pour les festivals, souvent en équilibre précaire, ce risque de requalification en salariat représente une véritable épée de Damoclès.
Quelle est la définition du bénévolat ? Quel est l’état du droit en la matière ? Quelles règles les festivals doivent-ils respecter pour être à l’abri d’un redressement ? Comment se déroule un contrôle Urssaf ? Quels sont les recours des entreprises redressées ?
Autant de questions auxquelles cet atelier co organisé par France Festivals et le SMA, en partenariat avec le Collectif des festivals, se propose de répondre en alertant dans un premier temps sur les possibles difficultés et risques juridiques liés au bénévolat associatif et en définissant dans un second temps des critères permettant de caractériser une activité́ bénévole et d’exclure ainsi toute requalification en salariat.
Intervenant·es :
- Émilie Le Thoër, avocate spécialisée dans les secteurs culturels et créatifs, https://www.lethoer-avocat.com/,
- Lisa Bélangeon, coordinatrice générale du festival le Foin de la rue.
Animation :
- Laëtitia Coquelin, directrice adjointe du SMA.
